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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES
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JEANS TONIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANS TONIC
JEANNE ARTHES (S.A.)

Numéro de dépôt :
99806306
Date de dépôt :
04/08/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2009

Présentation de la marque JEANS TONIC

Déposée le 4 août 1999 par la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEANS TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-37 du 10 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEANNE ARTHES domicilié(e) BP 6, Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 873 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEANNE ARTHES (S.A.) Service Marketing - France.

La marque JEANS TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99806306.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANS TONIC est expirée depuis le 4 août 2009.

JEANNE ARTHES a également déposé les autres marques suivantes : ZEENAT DE ZEENAT AMAN , Just Fine , SEVILLANE , CORAZON DE PAPEL , FEUILLE DE THE de FLORESTAN , PARFUM D'EVE , AROME ABSOLU , DULCINEE , HIVANA , BONZAI


JEANNE ARTHES (S.A.) - BP 6, Parc Industriel des Bois de Grasse, 06331 GRASSE CEDEX - France - SIREN 315873182


JEANNE ARTHES (S.A.) Service Marketing - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

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