Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOPEPTYL
Monsieur Jean, Henri, Louis BRU et Madame Noélie, Rachel BRU, née SYLVESTRE (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1434805
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1997

Présentation de la marque NOVOPEPTYL

Déposée le 12 novembre 1987 par monsieur Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVOPEPTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean domicilié(e) 1, rue du Docteur Camille Bru, 47000 AGEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque NOVOPEPTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOPEPTYL est expirée depuis le 12 novembre 1997.

Jean a également déposé les autres marques suivantes : MESUDIPINE , ROTISSERIE DE CAFES SAINT-LOUIS , DIVET DICTIONNAIRE VETERINAIRE , STETH AMPLI , (Marque figurative) , EFFER-K , RTM LES RENCONTRES THERAPEUTIQUES MAGHREBINES , HELICONE LHC. , HELISEMI/HELIMINI. LHS/LHM , JANI


Monsieur Jean, Henri, Louis BRU et Madame Noélie, Rachel BRU, née SYLVESTRE (de nationalité franÇaise) - 1, rue du Docteur Camille Bru, 47000 AGEN. - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155650 - Publication au BOPI 1993-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155649 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 3 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56669 - Publication au BOPI 1991-10-03

Inscription le 19 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°56159 - Publication au BOPI 1991-09-19

Inscription le 3 octobre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°56668 - Publication au BOPI 1991-10-03

Inscription - Transmission de propriété n°47200 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques, désinfectants.