Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN BRUNEL
Monsieur Jean, Louis BRUNEL, 11, avenue Jean Jaurès, 38270 BEAUREPAIRE (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1365945
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/1996
JEAN BRUNEL de Jean

Présentation de la marque JEAN BRUNEL

Déposée le 31 juillet 1986 par monsieur Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BRUNEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque JEAN BRUNEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BRUNEL est expirée depuis le 31 juillet 1996.

Jean a également déposé les autres marques suivantes : MESUDIPINE , ROTISSERIE DE CAFES SAINT-LOUIS , DIVET DICTIONNAIRE VETERINAIRE , STETH AMPLI , (Marque figurative) , EFFER-K , RTM LES RENCONTRES THERAPEUTIQUES MAGHREBINES , HELICONE LHC. , HELISEMI/HELIMINI. LHS/LHM , JANI


Monsieur Jean, Louis BRUNEL, 11, avenue Jean Jaurès, 38270 BEAUREPAIRE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Tous vêtements confectionnés et articles de bonneterie de toutes catégories pour hommes, femmes et enfants.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.