Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean VINEGLA
/
Domaine Sainte Thérèse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Sainte Thérèse
Monsieur Jean VINEGLA

Numéro de dépôt :
4436081
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
Domaine Sainte Thérèse de Jean VINEGLA

Présentation de la marque Domaine Sainte Thérèse

Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par monsieur Jean VINEGLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Sainte Thérèse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est monsieur Jean VINEGLA domicilié(e) 34 Avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean VINEGLA domicilié(e) 34 avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France.

La marque Domaine Sainte Thérèse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Sainte Thérèse arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.

Jean VINEGLA a également déposé les autres marques suivantes : Docteur Parcé , Clot Sainte Thérèse , Mediterranean Fine wines


Monsieur Jean VINEGLA - 34 Avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France


Monsieur Jean VINEGLA - 34 avenue Castellane - 66660 - Port-Vendres - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.