Marque enregistrée - Marque en vigueur

Régal du Chef QUALITÉ TRAITEUR
JEAN STALAVEN, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4338042
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2027
Régal du Chef QUALITÉ TRAITEUR de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque Régal du Chef QUALITÉ TRAITEUR

Déposée le 16 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Régal du Chef QUALITÉ TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 100 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Madame Florence CHAPIN domicilié(e) 16 rue DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Régal du Chef QUALITÉ TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338042.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Régal du Chef QUALITÉ TRAITEUR arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN, Société par actions simplifiée à associé unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 452807100


INLEX IP EXPERTISE, Madame Florence CHAPIN - 16 rue DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Republication pour erratum - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, conserves de volailles, conserves de poissons, conserves de gibiers, conserves de légumes et de fruits ; plats cuisinés ou préparés à base de viande, de poisson, de fruits de mer, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs ; consommés, soupes, bouillons ; potages ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes ; mets à base de poisson ; salaisons ; charcuterie ; compotes ; salades de fruits, tranches de fruits.

Plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous, de quinoa, de tapioca ; crêpes fourrées ou non ; tartes, sandwiches, quiches, pizzas ; feuilletés, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; sauces, sauces à salade, assaisonnements pour potages ; gâteaux ; pain ; petits pains natures ou accommodés d'aromates, d'épices, de condiments, de légumes ou de viande, de volaille, de poisson, de fromage, de vinaigre ; pâtisserie et confiserie.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, conserves de volailles, conserves de poissons, conserves de gibiers, conserves de légumes et de fruits ; plats cuisinés ou préparés à base de viande, de poisson, de fruits de mer, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs ; consommés, soupes, bouillons ; potages ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes ; mets à base de poisson ; salaisons ; charcuterie ; compotes ; salades de fruits, tranches de fruits ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous, de quinoa, de tapioca ; crêpes fourrées ou non ; tartes, sandwiches, quiches, pizzas ; feuilletés, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; sauces, sauces à salade, assaisonnements pour potages ; gâteaux ; pain ; petits pains natures ou accommodés d'aromates, d'épices, de condiments, de légumes ou de viande, de volaille, de poisson, de fromage, de vinaigre ; pâtisserie et confiserie ; activité de marketing ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, conserves de volailles, conserves de poissons, conserves de gibiers, conserves de légumes et de fruits ; plats cuisinés ou préparés à base de viande, de poisson, de fruits de mer, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs ; consommés, soupes, bouillons ; potages ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes ; mets à base de poisson ; salaisons ; charcuterie ; compotes ; salades de fruits, tranches de fruits ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous, de quinoa, de tapioca ; crêpes fourrées ou non ; tartes, sandwiches, quiches, pizzas ; feuilletés, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; sauces, sauces à salade, assaisonnements pour potages ; gâteaux ; pain ; petits pains natures ou accommodés d'aromates, d'épices, de condiments, de légumes ou de viande, de volaille, de poisson, de fromage, de vinaigre ; pâtisserie et confiserie ; services d'un magasin de vente au détail ou en gros et services d'un magasin de vente au détail sur tout moyen de communication en ligne via Internet, ou via la téléphonie mobile, ou la téléphonie sans-fil ou à distance (par correspondance) de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, conserves de volailles, conserves de poissons, conserves de gibiers, conserves de légumes et de fruits ; plats cuisinés ou préparés à base de viande, de poisson, de fruits de mer, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes et/ou d'oeufs ; consommés, soupes, bouillons ; potages ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes ; mets à base de poisson ; salaisons ; charcuterie ; compotes ; salades de fruits ; tranches de fruits ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous, de quinoa, de tapioca ; crêpes fourrées ou non ; tartes, sandwiches, quiches, pizzas ; feuilletés, croque-monsieur, tartes salées et sucrées, galettes ; nouilles, pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; sauces, sauces à salade, assaisonnements pour potages ; gâteaux ; pain ; petits pains natures ou accommodés d'aromates, d'épices, de condiments, de légumes ou de viande, de volaille, de poisson, de fromage, de vinaigre ; pâtisserie et confiserie ; location de stands.