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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN
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I.D FRUITS Les fruits au goût du jour
Marque renouvelée - Marque en vigueur

I.D FRUITS Les fruits au goût du jour
JEAN STALAVEN, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3483355
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/02/2027
I.D FRUITS Les fruits au goût du jour de JEAN STALAVEN

Présentation de la marque I.D FRUITS Les fruits au goût du jour

Déposée le 22 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « I.D FRUITS Les fruits au goût du jour » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-13 du 30 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN STALAVEN domicilié(e) 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 807 100 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque I.D FRUITS Les fruits au goût du jour a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3483355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I.D FRUITS Les fruits au goût du jour arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 13 RUE DE BREST - 22120 - HILLION - France - SIREN 452807100


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Inscription le 3 février 2017 - Transmission totale de propriété n°693841 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-03

Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2639919 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-08

Inscription le 4 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750746 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-04

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; salaisons ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; gâteaux ;

Fruits et légumes frais ; agrumes ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.