Déposée le 4 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Eurofeuilleté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-25 du 19 juin 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22004 SAINT BRIEUC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 020 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Janine MEURIOT JEAN STALAVEN SA - France.
La marque Eurofeuilleté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JEAN STALAVEN (S.A.) - Rue Buffon, 22004 SAINT BRIEUC Cedex - France - SIREN 496980020
Janine MEURIOT JEAN STALAVEN SA - France
Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400925 - Publication au BOPI 2004-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25
Bouillons, charcuterie, choucroute, confitures, coquillages (non vivants), crème (produit laitier), salades de fruits, fruits conservés, graisses comestibles, huiles comestibles, jambons, lait, produits laitiers, poissons, préparations pour faire du potage, salades de légumes, salaisons saucisses, saucisson, saumon, viande, extraits de viande, jus de viande, gelée de viande, viande conservée, viande de porc, volaille (viande), yaourts. Algues (condiments), pâtes alimentaires, préparations aromatiques à usage alimentaire, assaisonnements, biscottes, biscuiterie, biscuits, farine de blé, préparations faites de céréales, condiments, couscous (semoule), crèmes glacées, crêpes (alimentation), farines alimentaires, gâteaux, liaisons pour saucisses, liants pour saucisses, pain, pâtés (pâtisserie), pizzas, sauces à salade, sandwiches. Agrumes, algues pour l'alimentation humaine ou animale, coquillages (vivants), crustacés (vivants), fruits frais, laitues, maïs, plantes, poissons vivants.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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