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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN
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Aux Saveurs du Marché
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aux Saveurs du Marché
JEAN STALAVEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99768141
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque Aux Saveurs du Marché

Déposée le 4 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aux Saveurs du Marché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN STALAVEN domicilié(e) Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 980 020 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN STALAVEN S.A. Thierry MEURIOT - France.

La marque Aux Saveurs du Marché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aux Saveurs du Marché est expirée depuis le 4 janvier 2009.

JEAN STALAVEN a également déposé les autres marques suivantes : STALL , INSTANT'TRAITEUR , DINAM , Jean Stalaven Cuisinier - Traiteur , TRIPES FAITOUT , LA CANARISE DE JEAN STALAVEN , LES IDEES CLAIRES , QUARTIER DU FRAIS , LOGISTAL , LE JAMBON DES PETITS MALINS LE MIGNOTON


JEAN STALAVEN (Société Anonyme) - Rue Buffon, 22004 SAINT-BRIEUC Cedex - France - SIREN 496980020


JEAN STALAVEN S.A. Thierry MEURIOT - France


Inscription le 11 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400925 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de viande, poisson, coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, champignons, tomates, oeufs, lait et produits laitiers, crème (produit laitier), fromage, riz, semoule (couscous), pâtes alimentaires, spaghetti, pommes de terre, farines, préparations faites de céréales, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), tomate (sauce), épices ; couscous.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.