Déposée par voie électronique le 3 mars 2017 par Jean Sébastien BERTRAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « La Major Hell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-12 du 24 mars 2017.
Le déposant est Jean Sébastien BERTRAN domicilié(e) 62 Rue du Baron de Courcelles - 54690 - LAY ST CHRISTOPHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Sébastien BERTRAN domicilié(e) 62 RUE DU BARON DE COURCELLES - 54690 - LAY ST CHRISTOPHE - France.
La marque La Major Hell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342898.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Major Hell arrivera à expiration en date du 3 mars 2027.
Jean Sébastien BERTRAN a également déposé les autres marques suivantes : La Jean Lamour
Jean Sébastien BERTRAN - 62 Rue du Baron de Courcelles - 54690 - LAY ST CHRISTOPHE - France
Jean Sébastien BERTRAN - 62 RUE DU BARON DE COURCELLES - 54690 - LAY ST CHRISTOPHE - France
Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Inscription le 24 mai 2018 - Rejet partiel n°724475 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-05-24
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Bières.
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