Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPARE HAIE
Jean POUILLART

Numéro de dépôt :
3466045
Date de dépôt :
27/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2016
SEPARE HAIE de Jean POUILLART

Présentation de la marque SEPARE HAIE

Déposée le 27 novembre 2006 par Jean POUILLART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEPARE HAIE »

Le déposant est Jean POUILLART domicilié(e) 62 Georges Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean POUILLART domicilié(e) 62 Georges Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPARE HAIE est expirée depuis le 27 novembre 2016.

Jean POUILLART a également déposé les autres marques suivantes : POT AUX ROSES , Magie d'Eté , Penduline , TECHNICOLOR , SC SUPER CONQUERANT TOUJOURS PLUS HAUT ! , LES VIVACES FACILES , COLORANOVA VOTRE JARDIN… PLEIN LES YEUX! , lavande bleu de Gien , Super Rampant , Separe Haie


Jean POUILLART - 62 Georges Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France


Jean POUILLART - 62 Georges Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration.