Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Mètre de Rosiers
Jean Pouillart

Numéro de dépôt :
3385030
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015
Le Mètre de Rosiers de Jean Pouillart

Présentation de la marque Le Mètre de Rosiers

Déposée le 5 octobre 2005 par Jean Pouillart auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Mètre de Rosiers »

Le déposant est Jean Pouillart domicilié(e) 62, rue G Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pouillart domicilié(e) 62, rue G Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Mètre de Rosiers est expirée depuis le 5 octobre 2015.

Jean Pouillart a également déposé les autres marques suivantes : POT AUX ROSES , Magie d'Eté , Penduline , TECHNICOLOR , SC SUPER CONQUERANT TOUJOURS PLUS HAUT ! , LES VIVACES FACILES , COLORANOVA VOTRE JARDIN… PLEIN LES YEUX! , lavande bleu de Gien , Super Rampant , Separe Haie


Jean Pouillart - 62, rue G Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France


Jean Pouillart - 62, rue G Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés ; graines (semences).