Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HerbaNova
jean POUILLART

Numéro de dépôt :
3774976
Date de dépôt :
18/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2020
HerbaNova de jean POUILLART

Présentation de la marque HerbaNova

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2010 par jean POUILLART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HerbaNova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est jean POUILLART domicilié(e) 62 Georges Clemenceau - 45500 - GIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean POUILLART domicilié(e) 62 Georges Clemenceau - 45500 - GIEN - France.

La marque HerbaNova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HerbaNova est expirée depuis le 18 octobre 2020.

jean POUILLART a également déposé les autres marques suivantes : POT AUX ROSES , Magie d'Eté , Penduline , TECHNICOLOR , SC SUPER CONQUERANT TOUJOURS PLUS HAUT ! , LES VIVACES FACILES , COLORANOVA VOTRE JARDIN… PLEIN LES YEUX! , lavande bleu de Gien , Super Rampant , Separe Haie


jean POUILLART - 62 Georges Clemenceau - 45500 - GIEN - France


jean POUILLART - 62 Georges Clemenceau - 45500 - GIEN - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.