Marque expirée - Marque en non vigueur

CLEMATITE COLLECTION
Jean POUILLART

Numéro de dépôt :
3529078
Date de dépôt :
03/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017
CLEMATITE COLLECTION de Jean POUILLART

Présentation de la marque CLEMATITE COLLECTION

Déposée le 3 octobre 2007 par Jean POUILLART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEMATITE COLLECTION »

Le déposant est Jean POUILLART domicilié(e) 62 Georges Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean POUILLART domicilié(e) 62 Georges Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMATITE COLLECTION est expirée depuis le 3 octobre 2017.

Jean POUILLART a également déposé les autres marques suivantes : POT AUX ROSES , Magie d'Eté , Penduline , TECHNICOLOR , SC SUPER CONQUERANT TOUJOURS PLUS HAUT ! , LES VIVACES FACILES , COLORANOVA VOTRE JARDIN… PLEIN LES YEUX! , lavande bleu de Gien , Super Rampant , Separe Haie


Jean POUILLART - 62 Georges Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France


Jean POUILLART - 62 Georges Clemenceau,45500 GIEN - 45500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration.