Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean-Pierre PAUZE
/
Datation des restes humains de Bayard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Datation des restes humains de Bayard
M. Jean-Pierre PAUZE

Numéro de dépôt :
4333252
Date de dépôt :
29/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2027
Datation des restes humains de Bayard de Jean-Pierre PAUZE

Présentation de la marque Datation des restes humains de Bayard

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2017 par monsieur Jean-Pierre PAUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Datation des restes humains de Bayard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Pierre PAUZE domicilié(e) 162 Impasse Pre Torchon - 38530 - PONTCHARRA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Pierre PAUZE domicilié(e) 162 IMPASSE Pre Torchon - 38530 - PONTCHARRA - France.

La marque Datation des restes humains de Bayard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Datation des restes humains de Bayard arrivera à expiration en date du 29 janvier 2027.

Jean-Pierre PAUZE a également déposé les autres marques suivantes : Reconstitution du visage de Bayard


M. Jean-Pierre PAUZE - 162 Impasse Pre Torchon - 38530 - PONTCHARRA - France


M. Jean-Pierre PAUZE - 162 IMPASSE Pre Torchon - 38530 - PONTCHARRA - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ;

Divertissement ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .