Marque enregistrée - Marque en vigueur

DAN EDITIONS
M. JEAN PIERRE BEROARD

Numéro de dépôt :
4373147
Date de dépôt :
02/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2027
DAN EDITIONS de JEAN PIERRE BEROARD

Présentation de la marque DAN EDITIONS

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2017 par monsieur JEAN PIERRE BEROARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DAN EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est monsieur JEAN PIERRE BEROARD domicilié(e) 75 CHEMIN DE LA PALMERAIE - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PIERRE BEROARD domicilié(e) 75 CHEMIN DE LA PALMERAIE - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.

La marque DAN EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAN EDITIONS arrivera à expiration en date du 2 juillet 2027.


M. JEAN PIERRE BEROARD - 75 CHEMIN DE LA PALMERAIE - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


M. JEAN PIERRE BEROARD - 75 CHEMIN DE LA PALMERAIE - 83700 - SAINT RAPHAEL - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Inscription le 17 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°723914 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-17

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; cartes ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins.