Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chrono Pacte
Monsieur Jean-Philippe MASSIP

Numéro de dépôt :
4421470
Date de dépôt :
21/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2028
Chrono Pacte de Jean-Philippe MASSIP

Présentation de la marque Chrono Pacte

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2018 par monsieur Jean-Philippe MASSIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chrono Pacte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe MASSIP domicilié(e) 126 chemin Amouroux - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe MASSIP domicilié(e) 126 chemin Amouroux - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque Chrono Pacte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chrono Pacte arrivera à expiration en date du 21 janvier 2028.

Jean-Philippe MASSIP a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO DEBOSS AUTO , DEBOSS ABC LIFTING TOP SYSTEM PRO , Chrono Pacte , CHRONO DEBOSS AUTO , DEBOSS ABC LIFTING


Monsieur Jean-Philippe MASSIP - 126 chemin Amouroux - 31500 - TOULOUSE - France


Monsieur Jean-Philippe MASSIP - 126 chemin Amouroux - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Véhicules ; carrosseries ;

Nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection.