Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPITOLE ORL
M. Jean-Philippe Durrieu

Numéro de dépôt :
4067364
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2024
CAPITOLE ORL de Jean-Philippe Durrieu

Présentation de la marque CAPITOLE ORL

Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par monsieur Jean-Philippe Durrieu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPITOLE ORL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe Durrieu domicilié(e) 20 rue Lafayette - 31000 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque CAPITOLE ORL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOLE ORL est expirée depuis le 10 février 2024.


M. Jean-Philippe Durrieu - 20 rue Lafayette - 31000 - Toulouse - France


CABINET PLASSERAUD, Mme. Cécile DAT-BABIN - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

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