Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOYE
Mr Jean MARTINANT DE PRENEUF

Numéro de dépôt :
1408817
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/1996

Présentation de la marque LA SOYE

Déposée le 23 octobre 1986 par monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean MARTINANT DE PRENEUF domicilié(e) 16, rue dupetit-Thouars, 75003 PARIS. - France.

La marque LA SOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Jean MARTINANT DE PRENEUF a également déposé les autres marques suivantes : TOFY , FONDAMENTAL , DUO , OUH LA UP , CULTURE DE SOY , TOFLAN , CORPS ET BIENS , APPARITION , CELEBRIS , SUN SOUND


Mr Jean MARTINANT DE PRENEUF - 16, rue dupetit-Thouars, 75003 PARIS. - France


Inscription - Transmission de propriété n°25701 - Publication au BOPI 1987-43

Viandes, poissons, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, gibiers.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain biscuits, gâteaux, patissrie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.