Marque enregistrée - Marque en vigueur

Colombes des Vignes
M. Jean-Marc Pradinas

Numéro de dépôt :
4266304
Date de dépôt :
20/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2026
Colombes des Vignes de Jean-Marc Pradinas

Présentation de la marque Colombes des Vignes

Déposée par voie électronique le 20 avril 2016 par monsieur Jean-Marc Pradinas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Colombes des Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Marc Pradinas domicilié(e) 541 AVENUE de Valréas - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Marc Pradinas domicilié(e) 541 AVENUE de Valréas - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France.

La marque Colombes des Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Colombes des Vignes arrivera à expiration en date du 20 avril 2026.


M. Jean-Marc Pradinas - 541 AVENUE de Valréas - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France


M. Jean-Marc Pradinas - 541 AVENUE de Valréas - 84290 - SAINTE-CECILE-LES-VIGNES - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 7 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707682 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.