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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD
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NI ROUGE NI BLANC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NI ROUGE NI BLANC
SAS JEAN-MARC BROCARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3734739
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2030
NI ROUGE NI BLANC de JEAN-MARC BROCARD

Présentation de la marque NI ROUGE NI BLANC

Déposée par voie électronique le 30 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NI ROUGE NI BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) Préhy Route de Chablis - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 48 rue Cambon - 75001 - Paris - France.

La marque NI ROUGE NI BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NI ROUGE NI BLANC arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


SAS JEAN-MARC BROCARD, Société par actions simplifiée - Préhy Route de Chablis - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 339300014


FIELDFISHER (FRANCE) LLP, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 48 rue Cambon - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 novembre 2010 - Changement de nature juridique n°535729 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-17

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2020 n°2738311 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-01-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir vins, vins mousseux, cidres, brandy, alcools et eaux de vie, spiritueux et liqueurs, vins doux naturels, vins de liqueur, vermouths, apéritifs à base d'alcool, digestifs, cocktails, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, amers (liqueurs), anis (liqueurs), anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, poiré, saké, champagne, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz et boissons alcooliques à base de fruits ;

Services de publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers, services de démonstration de produits ; vente au détail de boissons alcooliques ; vente au détail de boisson non alcoolique et de denrées alimentaires.