Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN MARC BROCARD MON VIN PUISE AROME EN TERRE
SARL JEAN-MARC BROCARD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3332361
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2024
JEAN MARC BROCARD MON VIN PUISE AROME EN TERRE de JEAN-MARC BROCARD

Présentation de la marque JEAN MARC BROCARD MON VIN PUISE AROME EN TERRE

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN MARC BROCARD MON VIN PUISE AROME EN TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC BROCARD domicilié(e) Préhy, Route de Chablis - 89800 - CHABLIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 300 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIELD FISHER WATERHOUSE, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie domicilié(e) 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France.

La marque JEAN MARC BROCARD MON VIN PUISE AROME EN TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN MARC BROCARD MON VIN PUISE AROME EN TERRE arrivera à expiration en date du 22 décembre 2024.

JEAN-MARC BROCARD a également déposé les autres marques suivantes : BROCARD , SENSUEL , LES HAUTS DU SEREIN , ALAIN BRETIN , SAINTE CELINE , BROCARD'STYLE , DOMAINE JEAN MARC BROCARD , COLLECTION SENSATION , Prieuré Saint Côme , de la nature à l'esprit


SARL JEAN-MARC BROCARD, Société à responsabilité limitée - Préhy, Route de Chablis - 89800 - CHABLIS - France - SIREN 339300014


FIELD FISHER WATERHOUSE, Mme HADJADJ-CAZIER Nathalie - 21 Boulevard de la Madeleine - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 1 octobre 2009 - Changement d'adresse n°507247 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-10-01

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2014 n°2574700 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-30

Photographies ; autocollants ; enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; étiquettes non en tissus ; dessous de carafes en papier ; brochures ; magazines ; revues ; périodiques ; livres ; marques pour livres ; livrets ; catalogues ; journaux ; publications ; manuels ; carnets ; cartes ; crayons ; porte-crayons ; gommes à effacer ; drapeaux en papier ; fanions en papier ; écussons (cachets en papier) ; sceaux (cachets) ; cire à cacheter ; tampons pour cachets ; stylos. Vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée. Télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux nationaux et/ou internationaux ; réception et distribution (diffusion) de messages, de documents et autres informations par transmission électronique ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission et échange de messages et d'images par réseaux de télécommunication ; transmission et échange sur support multimédia par réseaux de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; messageries électroniques ; transmission de données par un réseau mondial de communication (Internet).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.