Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU VALLAT
Jean-Luc VALLAT

Numéro de dépôt :
4372960
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
CHÂTEAU VALLAT de Jean-Luc VALLAT

Présentation de la marque CHÂTEAU VALLAT

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par Jean-Luc VALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU VALLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est Jean-Luc VALLAT domicilié(e) 88 route de barjac - 30200 - Saint Gervais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc VALLAT domicilié(e) 88 route de barjac - 30200 - Saint Gervais - France.

La marque CHÂTEAU VALLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU VALLAT arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.


Jean-Luc VALLAT - 88 route de barjac - 30200 - Saint Gervais - France


Jean-Luc VALLAT - 88 route de barjac - 30200 - Saint Gervais - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; vente au détail et en gros en ligne de vin.