Demande publiée - Marque en non vigueur

LA CHARTE ESPRIT DE FAMILLE
M. Jean-Luc Dubois

Numéro de dépôt :
4390803
Date de dépôt :
24/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/09/2027
LA CHARTE ESPRIT DE FAMILLE de Jean-Luc Dubois

Présentation de la marque LA CHARTE ESPRIT DE FAMILLE

Déposée par voie électronique le 24 septembre 2017 par monsieur Jean-Luc Dubois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CHARTE ESPRIT DE FAMILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017. .

Le déposant est monsieur Jean-Luc Dubois domicilié(e) 1 rue du Général Catroux - 87000 - Limoges - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Polyclinique de Limoges, M. Jean-Luc Dubois domicilié(e) 1 rue du Général Catroux - 87000 - Limoges - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Jean-Luc Dubois - 1 rue du Général Catroux - 87000 - Limoges - France


Polyclinique de Limoges, M. Jean-Luc Dubois - 1 rue du Général Catroux - 87000 - Limoges - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Services médicaux.