Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADEMOISELLE ROSE
M. Jean -Louis BAC

Numéro de dépôt :
4324974
Date de dépôt :
25/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/12/2026
MADEMOISELLE ROSE de Jean -Louis BAC

Présentation de la marque MADEMOISELLE ROSE

Déposée par voie électronique le 25 décembre 2016 par monsieur Jean -Louis BAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADEMOISELLE ROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur Jean -Louis BAC domicilié(e) 34 rue Fremicourt - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. jean louis bac domicilié(e) 34 RUE fremicourt - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MADEMOISELLE ROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE ROSE arrivera à expiration en date du 25 décembre 2026.

Jean -Louis BAC a également déposé les autres marques suivantes : MAGIC DAY , DADDY BEAR , Le Colonel Moutarde


M. Jean -Louis BAC - 34 rue Fremicourt - 75015 - PARIS - France


M. jean louis bac - 34 RUE fremicourt - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.