Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALVE SAVEUR
JEAN HENAFF S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
99801755
Date de dépôt :
08/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/07/2009

Présentation de la marque VALVE SAVEUR

Déposée le 8 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VALVE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JEAN HENAFF domicilié(e) Pouldreuzic, 29710 PLOGASTEL SAINT GERMAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 375 580 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque VALVE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALVE SAVEUR est expirée depuis le 8 juillet 2009.

JEAN HENAFF a également déposé les autres marques suivantes : LES CUISINES HENAFF , PATE DE PORC HENAFF , HENAFF TERRINE BRETONNE DOREE AU FOUR , HENAFF LA SAUCISSE FRAICHE DE BRETAGNE , FFAUFFIFFON , HENAFF LES SPECIALITES CHARCUTIERES , MERGUEIZH , H & Co. NOS SAVEURS DE BRETAGNE , LES VRAIS PETITS BONHEURS , HENAFF


JEAN HENAFF S.A., société anonyme - Pouldreuzic, 29710 PLOGASTEL SAINT GERMAIN - France - SIREN 375580594


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Valve en plastique destinée à l'industrie alimentaire. Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pâtés à base de viande, de poisson ou de légumes ; rillettes. Plats cuisinés ou préparés à base de viandes, poissons, volailles et gibiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.