Marque enregistrée - Marque en vigueur

AU POTAGER DE SIGON
M. JEAN FRANCOIS WALLON

Numéro de dépôt :
4325977
Date de dépôt :
31/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2026
AU POTAGER DE SIGON de JEAN FRANCOIS WALLON

Présentation de la marque AU POTAGER DE SIGON

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2016 par monsieur JEAN FRANCOIS WALLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AU POTAGER DE SIGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est monsieur JEAN FRANCOIS WALLON domicilié(e) 21 23 RUE DANIEL MESMAIN - 86440 - MIGNE AUXANCES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN FRANCOIS WALLON domicilié(e) 23 RUE DANIEL MESMAIN - 86440 - MIGNE-AUXANCES - France.

La marque AU POTAGER DE SIGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4325977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU POTAGER DE SIGON arrivera à expiration en date du 31 décembre 2026.


M. JEAN FRANCOIS WALLON - 21 23 RUE DANIEL MESMAIN - 86440 - MIGNE AUXANCES - France


M. JEAN FRANCOIS WALLON - 23 RUE DANIEL MESMAIN - 86440 - MIGNE-AUXANCES - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais.