Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par Jean-François PETIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORMAPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est Jean-François PETIT domicilié(e) 10B RUE DE LA POISSONNERIE - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHD CONSEIL, PHILIPPE DESRUES domicilié(e) 7 RUE AMEDEE GORDINI - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.
La marque FORMAPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMAPRINT arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.
Jean-François PETIT - 10B RUE DE LA POISSONNERIE - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France
PHD CONSEIL, PHILIPPE DESRUES - 7 RUE AMEDEE GORDINI - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; objet d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boites en bois ou en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; présentoirs en bois ou en matières plastiques ;
Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement des matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; tirage de photographies ; sérigraphie ; service de photogravure.
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