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Marques déposées par Jean François CARON
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NET & WEB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET & WEB
Jean François CARON
Joël CUGUEN

Numéro de dépôt :
96605654
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque NET & WEB

Déposée le 15 janvier 1996 par Jean François CARON et Joël CUGUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET & WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Les déposants sont Jean François CARON, domicilié(e) 3, rue Pierre Puget, 78590 NOISY LE ROI - France et Joël CUGUEN, domicilié(e) 21, rue Cler, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean François CARON - France.

La marque NET & WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET & WEB est expirée depuis le 15 janvier 2006.

Jean François CARON a également déposé les autres marques suivantes : KALITI , ECRIT/ECRAN , CGTI ACCELERATEUR COMMERCIAL , STOCKFILE , PIBOX , NETWEB , PIBOX


Jean François CARON - 3, rue Pierre Puget, 78590 NOISY LE ROI - France

Joël CUGUEN - 21, rue Cler, 75007 PARIS - France


Jean François CARON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

- Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images.