Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMINUT
jean claude guery
corinne herlin

Numéro de dépôt :
3866900
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
14/10/2021
DOMINUT de jean claude guery

Présentation de la marque DOMINUT

Déposée le 14 octobre 2011 par jean claude guery et corinne herlin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « DOMINUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Les déposants sont jean claude guery domicilié(e) 104 les Tiennes - 5100 - NAMUR - Belgique et corinne herlin domicilié(e) 8 herder - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, corinne herlin domicilié(e) 8 herder - 67000 - STRASBOURG - France.

La marque DOMINUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMINUT est expirée depuis le 14 octobre 2021.

jean claude guery a également déposé les autres marques suivantes : bnova , ECOREFILL , CLEANCAP , SPORTNUT , powercap


jean claude guery - 104 les Tiennes - 5100 - NAMUR - Belgique

corinne herlin - 8 herder - 67000 - STRASBOURG - France


corinne herlin - 8 herder - 67000 - STRASBOURG - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.