Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS PARIS
M. MATHIEU Jean-Charles

Numéro de dépôt :
4326009
Date de dépôt :
31/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2026
CLOS PARIS de MATHIEU Jean-Charles

Présentation de la marque CLOS PARIS

Déposée le 31 décembre 2016 par monsieur MATHIEU Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLOS PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-03 du 20 janvier 2017.

Le déposant est monsieur MATHIEU Jean-Charles domicilié(e) 21 rue Chappe - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MATHIEU Jean-Charles domicilié(e) 21 RUE Chappe - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CLOS PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PARIS arrivera à expiration en date du 31 décembre 2026.


M. MATHIEU Jean-Charles - 21 rue Chappe - 75018 - PARIS - France


M. MATHIEU Jean-Charles - 21 RUE Chappe - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée.