Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTSOIR JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC
Jean-Charles de CASTELBAJAC

Numéro de dépôt :
1574329
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2000
SPORTSOIR JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC de Jean-Charles de CASTELBAJAC

Présentation de la marque SPORTSOIR JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC

Déposée le 7 février 1990 par Jean-Charles de CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTSOIR JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Charles de CASTELBAJAC, domicilié(e) 5, Place du Général Catroux, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet Hélène PETIT - France.

La marque SPORTSOIR JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTSOIR JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC est expirée depuis le 7 février 2000.

Jean-Charles de CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLYWOOD , COSMOTIK , URBAN CAR CONCEPT POP UNIT , TOY TOY , KO and CO , POPETERIE , CASTELBAJAC , SAVOIR FAIRE REVER , GRAIN DE CAVIAR , ASSISTANT(S)


Jean-Charles de CASTELBAJAC - 5, Place du Général Catroux, 75017 PARIS - France


le Cabinet Hélène PETIT - France


Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Inscription le 23 juin 1999 - Gage radié n°279685 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 9 juin 1999 - Gage radié n°278903 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253332 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253331 - Publication au BOPI 1998-04-20

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