Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC NEWS
Monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC, (de nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1558596
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/1999

Présentation de la marque JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC NEWS

Déposée le 12 mai 1989 par monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC NEWS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC domicilié(e) 16 Avenue Robert-Schuman , 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC NEWS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN-CHARLES DE CASTELBAJAC NEWS est expirée depuis le 12 mai 1999.

Jean-Charles de CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLYWOOD , COSMOTIK , URBAN CAR CONCEPT POP UNIT , TOY TOY , KO and CO , POPETERIE , CASTELBAJAC , SAVOIR FAIRE REVER , GRAIN DE CAVIAR , ASSISTANT(S)


Monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC, (de nationalité franÇaise) - 16 Avenue Robert-Schuman , 75007 PARIS - France


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Inscription le 23 juin 1999 - Gage radié n°279685 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 9 juin 1999 - Gage radié n°278903 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253332 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253331 - Publication au BOPI 1998-04-20

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