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Marques déposées par monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC
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JC DE CASTELBAJAC MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JC DE CASTELBAJAC MER
Monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC

Numéro de dépôt :
93473881
Date de dépôt :
25/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2003

Présentation de la marque JC DE CASTELBAJAC MER

Déposée le 25 juin 1993 par monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JC DE CASTELBAJAC MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC domicilié(e) 5 Place du Général Catroux, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HELENE PETIT - France.

La marque JC DE CASTELBAJAC MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JC DE CASTELBAJAC MER est expirée depuis le 25 juin 2003.

Jean-Charles de CASTELBAJAC a également déposé les autres marques suivantes : ROLLYWOOD , COSMOTIK , URBAN CAR CONCEPT POP UNIT , TOY TOY , KO and CO , POPETERIE , CASTELBAJAC , SAVOIR FAIRE REVER , GRAIN DE CAVIAR , ASSISTANT(S)


Monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC - 5 Place du Général Catroux, 75017 PARIS - France


Cabinet HELENE PETIT - France


Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253331 - Publication au BOPI 1998-04-20

Inscription le 23 juin 1999 - Gage radié n°279685 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 9 juin 1999 - Gage radié n°278903 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 20 avril 1998 - Gage constitué n°253332 - Publication au BOPI 1998-04-20

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; Couvertures de lit et de table; Linge de maison.Linge de toilette.Vêtements, chaussures, chapellerie

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.