Déposée le 20 avril 1998 par monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « JC DE CASTELBAJAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC domicilié(e) 15, rue Cassette, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque JC DE CASTELBAJAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Jean-Charles de CASTELBAJAC - 15, rue Cassette, 75006 PARIS - France
CABINET HELENE PETIT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44
Inscription le 23 décembre 2002 - Résiliation de licence n°361951 - Publication au BOPI 2002-12-23
Inscription le 13 septembre 2000 - Concession de licence n°307488 - Publication au BOPI 2000-09-13
Inscription le 1 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°283921 - Publication au BOPI 1999-09-01
Inscription le 28 février 2000 - Concession de licence n°296059 - Publication au BOPI 2000-02-28
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie ; fourchettes, cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; pierres précieuses ; horlogerie ; montres, boitiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres ; réveils ; instruments chronométriques ; objets d'art ou d'ornement en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts) ; ustensiles de cuisine en métaux précieux. Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Tabac ; produits du tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; papier à cigarettes ; allumettes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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