Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELUCHON
Jean CABY & Cie, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1381874
Date de dépôt :
28/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1996

Présentation de la marque BELUCHON

Déposée le 28 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELUCHON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean CABY & Cie domicilié(e) 40, rue de la Gare, SAINT-ANDRE (Nord). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque BELUCHON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELUCHON est expirée depuis le 28 novembre 1996.

Jean CABY & Cie a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAUCISSES A GRILLER , BELUCHON , SES BONNETABLE SPECIALITES , CHORIZELLA , (Marque figurative) , RHONALPIN , NICOU , CABY , LES MIMANDISES , (Marque figurative)


Jean CABY & Cie, société à responsabilité limitée - 40, rue de la Gare, SAINT-ANDRE (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Inscription - Changement de nature juridique n°40796 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°40796 - Publication au BOPI

Produits diététiques et alimentaires de régime.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.