Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACONELLA
JEAN CABY CIE. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1522704
Date de dépôt :
22/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1998

Présentation de la marque BACONELLA

Déposée le 22 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN CABY CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACONELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN CABY CIE domicilié(e) 40, rue de la gare SAINT-ANDRE (Nord) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BACONELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACONELLA est expirée depuis le 22 janvier 1998.

JEAN CABY CIE a également déposé les autres marques suivantes : 4 SAUCISSES A GRILLER , BELUCHON , SES BONNETABLE SPECIALITES , CHORIZELLA , (Marque figurative) , RHONALPIN , NICOU , CABY , LES MIMANDISES , BELUCHON


JEAN CABY CIE. (S.A.R.L.) - 40, rue de la gare SAINT-ANDRE (Nord) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription - Changement de nature juridique n°40796 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°40796 - Publication au BOPI

Viande, produits laitiers, conserves