Déposée le 16 février 2005 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SQUARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.
La marque SQUARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCDecaux SA - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747
JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Mobiliers urbains métalliques à savoir colonnes publicitaires métalliques, panneaux métalliques de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques, mobiles ou non, lumineux ou non, avec affichage fixe ou affichage mobile à savoir avec affiche (s) défilante (s) ou avec écran (s) animé (s) ou écran (s) vidéo ou écran (s) à diodes électroluminescentes, ou écran (s) à cristaux liquides ou écran (s) à plasma ou avec prismes tournants ; cabines téléphoniques métalliques ; poteaux indicateurs métalliques ; kiosques métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ; bancs métalliques ; conteneurs métalliques récupérateurs de verre ou de piles.
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