Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JCDecaux
/
DOUBLINFO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLINFO
JCDecaux SA

Numéro de dépôt :
3171671
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
DOUBLINFO de JCDecaux

Présentation de la marque DOUBLINFO

Déposée le 26 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLINFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux domicilié(e) 17, rue Soyer,92200 Neuilly - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique - Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 Plaisir Cedex - 78378 - France.

La marque DOUBLINFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLINFO est expirée depuis le 26 juin 2012.

JCDecaux a également déposé les autres marques suivantes : RETRO , DOUBLE PROTECTION , LA VILLE DEVANT NOUS , Art Decaux , CYCLOCITY , VIRADO , IDRA , DOUBLE INFORMATION , FamiliConso , Fifties


JCDecaux SA - 17, rue Soyer,92200 Neuilly - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique - Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 Plaisir Cedex - 78378 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568483 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Inscription le 31 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568482 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Informations en matière de sécurité pour la protection des biens et des individus par la diffusion par tout moyen de message à l'attention des usagers de la route et des piétons relatifs à la sécurité routière et notamment à la vitesse des véhicules.