Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WallDecaux
JCDecaux SA, SA à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3907775
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
WallDecaux de JCDecaux SA

Présentation de la marque WallDecaux

Déposée le 23 mars 2012 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WallDecaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux, SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.

La marque WallDecaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WallDecaux est expirée depuis le 23 mars 2022.

JCDecaux SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDRA , JCDecaux Street Talk , Bus “ e ” Shopping , Metro “ e ” shopping , BUS YI BUY , CYCLOPASS , SOCIAL OUTDOOR , FIXMY DECAUX , JCDecaux city provider


JCDecaux SA, SA à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 307570747


JCDecaux, SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non. Kiosques métalliques ; constructions transportables métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes, notamment bornes d'amarrage métalliques pour bicyclettes ; anneaux métalliques d'attaches de bicyclettes ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques.

Appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation ; écrans, enseignes lumineuses, tubes lumineux pour la publicité, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives sources d'informations au public (c'est-à-dire bornes munies de terminaux informatiques permettant au public de se connecter à un réseau pour avoir accès à des informations diverses, notamment sur les transports), panneaux électriques lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique, colonnes à affichage mobile, colonnes lumineuses, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations, appareils fixes ou portatifs pour renseigner les usagers des transports en commun ou les usagers des parkings publics, tickets électroniques. Appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels. Logiciels de reconnaissance de caractères multilingues ; logiciels de gestion de bases de données ; programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne et sur des sites Internet ; publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou de tout autre réseau de communication ; contenu numérique téléchargeable et autres données électroniques téléchargeables ; logiciel de reconnaissance d'image ou de contenu via un téléphone mobile.

Sanitaires publics, toilettes, lampadaires, installations d'éclairage de rues, de routes et de villes.

Véhicules électriques, vélomoteurs, véhicules à deux roues et notamment vélos et bicyclettes.

Bancs, conteneurs récupérateurs de verre ou de piles non métalliques.

Publicité. Location de matériel publicitaire, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services d'affichage sur un réseau de panneaux, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches), conseils en affichage, services de régie publicitaire, gestion d'espaces publicitaires, affichage, services de publicité, services d'animations commerciales, promotionnelles et publicitaires (notamment présentation / exposition de produits (organisation d'expositions), distributions d'échantillons, de tracts et de prospectus) à l'attention du public, services de promotion et de publicité, organisation d'événements à but publicitaire, services de concession publicitaire, c'est-à-dire gestion d'espaces publicitaires pour le compte de tiers à savoir des entreprises, villes administrations, métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux, location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics…, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, relations publiques. Publicité sur des moyens permettant le transport de personnes notamment les bus. Publicité sur des véhicules. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de publicité et de marketing ; services de promotion des ventes pour des tiers ; études de marché ; analyse des réactions à la publicité et étude de marchés ; services informatisés de stockage et de récupération de données ; compilation d'annonces publicitaires dans une base de données donnant accès à des pages Web, à des adresses URL et au réseau Internet. Services de traitement de bases de données et de données ; services de gestion de données par voie électronique ; services publicitaires, promotionnels et de marketing liés à la fourniture de contenu téléchargeable par des réseaux informatique ou par des réseaux de télécommunications.

Services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation et de dépose de mobiliers urbains, nettoyage d'édifices publics, de bâtiments, de mobiliers urbains et de rues.

Communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques, par Internet et par satellites notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique, radiophonique, télématiques, par Internet et par satellites ou par quelque voie que ce soit notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; messagerie électronique notamment dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires. Services de télécommunications ; mise à disposition de liens permettant un accès notamment à de la musique numérique, des contenus vidéos et à tout autres contenus multimédias ; transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique ; fourniture et mise à disposition de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; vidéodiffusion via un réseau informatique mondial ; transfert de données par le biais de la télécommunication ; mise à disposition de publications électroniques téléchargeables en ligne. Fourniture et mise à disposition de contenu téléchargeable via des adresses URL.

Location de véhicules terrestres en particulier de bicyclettes et de véhicules à deux roues ; location de places de stationnement pour véhicules terrestres en particulier pour bicyclettes et véhicules à deux roues ; services de transports urbains.

Divertissement ; fourniture de publications électroniques en ligne ; services de divertissement sous forme de matériel musical, vidéo, textuel et audiovisuel, et un large éventail de sujets d'intérêt général proposés et distribués sur des réseaux informatiques ; fourniture de publications électroniques téléchargeables sur des réseaux informatiques ; organisation de concours ; service de jeux électronique fournis par le biais de publication téléchargeables. Production de film sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Services d'imagerie numérique ; édition d'oeuvres audiovisuelles et d'oeuvres multimédia ; services de production et coproduction de programmes multimédia, de programmes audiovisuels, de programmes publicitaires, de films institutionnels, d'enregistrements sonores et vidéo, de films. Montages de programmes audiovisuel, et de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Éditions de produits multimédia ; exploitation de publications électroniques en ligne ; services d'édition de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ;

Création et conception, développement, conception et programmation de produits multimédias publicitaires à savoir animations, présentation en 3D, conception et programmation de logiciels pour bornes interactives et sites Internet. Location de temps d'accès à un centre serveur ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels ; services de cartographie en trois dimensions ou sur support papier, services de dessinateurs d'arts graphiques. Location et mise à disposition gratuite de temps d'accès à des documents et applications téléchargeables.