Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY ACTIVITY
JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4003132
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2023
CITY ACTIVITY de JCDecaux SA

Présentation de la marque CITY ACTIVITY

Déposée le 6 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CITY ACTIVITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux, SA, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Saint Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.

La marque CITY ACTIVITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY ACTIVITY est expirée depuis le 6 mai 2023.

JCDecaux SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDRA , JCDecaux Street Talk , Bus “ e ” Shopping , Metro “ e ” shopping , BUS YI BUY , CYCLOPASS , SOCIAL OUTDOOR , FIXMY DECAUX , JCDecaux city provider


JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 307570747


JCDecaux, SA, Département Propriété Intellectuelle - ZI Saint Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité (métalliques) essentiellement métalliques, kiosques métalliques, abris métalliques pour voyageurs ; conteneurs récupérateurs de verre ou de piles essentiellement métalliques ;

Ecrans digitaux, écrans tactiles, enseignes lumineuses, tubes lumineux pour la publicité, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives sources d'informations au public (c'est-à-dire bornes munies de terminaux informatiques permettant au public de se connecter à un réseau pour avoir accès à des informations diverses, notamment sur les transports), journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique, colonnes lumineuses ou mécaniques, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques. Publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou de tout autre réseau de communication ; logiciel de reconnaissance d'image ou de contenu via un téléphone mobile ;

Meubles non métalliques en particulier mobilier urbain et panneaux publicitaires en forme de cadres. Containeurs non métalliques ;

Location de matériel publicitaire, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services d'affichage sur un réseau de panneaux, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches), conseils en affichage, services de régie publicitaire, gestion administrative d'espaces publicitaires, affichage, services de publicité, services d'animations commerciales, promotionnelles et publicitaires (notamment présentation / exposition de produits (organisation d'expositions), distributions d'échantillons, de tracts et de prospectus) à l'attention du public, organisation d'événements à but publicitaire, services de concession publicitaire, c'est-à-dire gestion administrative d'espaces publicitaires pour le compte de tiers à savoir des entreprises, villes administrations, métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux, location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics…, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, relations publiques. Publicité sur des véhicules ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de marketing ; services de promotion ; analyse des réactions à la publicité et étude de marchés ; services publicitaires, promotionnels et de marketing liés à la fourniture de contenu téléchargeable par des réseaux informatique ou par des réseaux de télécommunications ;

Service de télécommunications exclusivement dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; service d'affichage publicitaire électronique ; diffusion de messages publicitaires par voie téléphonique.