Marque expirée - Marque en non vigueur

WALLSCAPE
JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3463141
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
WALLSCAPE de JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance

Présentation de la marque WALLSCAPE

Déposée le 14 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WALLSCAPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WALLSCAPE est expirée depuis le 14 novembre 2016.

JCDecaux SA à Directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : Mix City , m-PARIS , GHDECAUX , , JCDECAUX , FOULE EMPIR , POLLUTION ZERO , ECOREFLEX , CycloCité , GHDecaux


JCDecaux SA SA à Directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer,92200 NEUILLY-SUR-SEINE - 92200 - France - SIREN 307570747


JCDecaux SA Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Ste Apolline,78378 PLAISIR Cedex - 78378 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Panneaux d'affichage essentiellement métalliques, colonnes d'affichages essentiellement métalliques.

Location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneau d'affichage, colonnes, kiosques, bancs, poubelles, lampadaires), que ce soit dans les rues ou dans les centres commerciaux.