Marque renouvelée - Marque en vigueur

JCDecaux city provider
JCDecaux SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3538686
Date de dépôt :
19/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2027
JCDecaux city provider de JCDecaux SA

Présentation de la marque JCDecaux city provider

Déposée le 19 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JCDecaux city provider » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-52 du 28 décembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux, SA, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France.

La marque JCDecaux city provider a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3538686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JCDecaux city provider arrivera à expiration en date du 19 novembre 2027.

JCDecaux SA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HYDRA , JCDecaux Street Talk , Bus “ e ” Shopping , Metro “ e ” shopping , BUS YI BUY , CYCLOPASS , SOCIAL OUTDOOR , FIXMY DECAUX , ALLBIKESNOW


JCDecaux SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 307570747


JCDecaux, SA, Mme VINCENT Isabelle, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2017 n°2655459 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-07-24

Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques mobiles ou non, avec affichage fixe ou affichage mobile ; kiosques essentiellement métalliques ; abris métalliques pour voyageurs ; installations métalliques pour parquer des bicyclettes, à savoir bornes d'amarrage métalliques pour bicyclettes, anneaux métalliques d'attaches de bicyclettes ; bancs métalliques ; conteneurs essentiellement métalliques récupérateurs de verre ou de piles.

Panneaux et colonnes électriques ou électroniques de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile ; enseignes lumineuses, tubes lumineux pour la publicité ; signalisation lumineuse ou mécanique ; bornes interactives sources d'informations au public. Appareils de télécommunication fixes ou portatifs pour renseigner les usagers des transports en commun.

Véhicules électriques, vélomoteurs, vélos.

Location de matériel publicitaire ; publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires ; location de panneaux d'affichage ; services de réseaux d'affichage ; diffusion d'annonces publicitaires ; distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches) ; conseils en affichage ; services de régie publicitaire ; gestion d'espaces publicitaires ; affichage ; services de publicité ; services d'animation de promotion et de publicité ; organisation d'événements à but publicitaire ; services de concession publicitaire aux entreprises, villes administrations de métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux ; location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics…, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments ; publicité par Internet ; publicité par le biais de téléphones portables ; promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; relations publiques.

Communications par réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs, téléphoniques, radiophoniques par Internet et par satellites ; expédition, échange et transmission d'informations, de messages, de données, de son, et d'images par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par câbles, par terminaux d'ordinateurs, par voie téléphonique, radiophonique, télématiques par Internet et par satellites ou par quelque voie que ce soit ; messagerie électronique. Location de temps d'accès à un centre serveur.

Location de véhicules terrestres en particulier de bicyclettes et de véhicules à deux roues ; location de places de stationnement pour véhicules terrestres en particulier pour bicyclettes et véhicules à deux roues ; services de transports urbains, notamment écologiques ; services de transport à savoir : services visant à faciliter le déplacement en ville avec des moyens de transport respectant l'environnement, à savoir notamment des services permettant le déplacement des individus avec le vélo et/ou la marche à pied et/ou les transports en commun, notamment le bus.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences et congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations sportives.

Création et conception, développement, programmation et production de produits multimédia pour la mise en œuvre de campagnes publicitaires. Transmission d'informations contenues dans un centre serveur, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels ; services de cartographie en trois dimensions ou sur support papier, services de dessinateurs d'arts graphiques. Création de nouveaux produits de diffusion publicitaires pour des tiers.