Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-Vox
JCDecaux France, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3920416
Date de dépôt :
15/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2022
e-Vox de JCDecaux France

Présentation de la marque e-Vox

Déposée le 15 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-Vox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux France domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux France, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) chez JCDecaux SA, ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.

La marque e-Vox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-Vox est expirée depuis le 15 mai 2022.

JCDecaux France a également déposé les autres marques suivantes : BALISAGE , COLONNE MORRIS , AEO , ZOOM COEUR , AFFIBOX , CREAFFICHE , PALISSADE , AVENIR , INNOVATE , CréAction


JCDecaux France, Société par actions simplifiée - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 622044501


JCDecaux France, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - chez JCDecaux SA, ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 12 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588745 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Colonnes à affichage mobile métalliques. Supports d'information impressionés ;

Appareils et instruments électriques et électroniques de signalisation ; écrans, enseignes lumineuses, tubes lumineux pour la publicité, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives sources d'informations au public (c'est-à-dire bornes munies de terminaux informatiques permettant au public de se connecter à un réseau pour avoir accès à des informations diverses, notamment sur les transports), panneaux électriques lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile, journaux électroniques à savoir panneaux d'informations à affichage électronique, colonnes lumineuses, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques. Appareils de télécommunication pour l'élaboration, la diffusion et la transmission de messages, et d'informations, appareils électroniques fixes ou portatifs pour renseigner les usagers des transports en commun ou les usagers des parkings publics, tickets électroniques. Appareils et instruments pour le traitement de l'information, logiciels. Logiciels de reconnaissance de caractères multilingues ; logiciels de gestion de bases de données. Programmes informatiques pour l'accès, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne et sur des sites Internet ; publications électroniques téléchargeables disponibles en ligne à partir de bases de données, d'Internet ou de tout autre réseau de communication ; contenu numérique téléchargeable et autres données électroniques téléchargeables ; logiciel de reconnaissance d'image ou de contenu via un téléphone mobile.

Publicité. Location de matériel publicitaire, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, location de panneaux d'affichage, services d'affichage sur un réseau de panneaux, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches), conseils en affichage, services de régie publicitaire, gestion administrative d'espaces publicitaires, affichage, services de publicité, services d'animations commerciales, promotionnelles et publicitaires (notamment présentation / exposition de produits (organisation d'expositions), distributions d'échantillons, de tracts et de prospectus) à l'attention du public, services de promotion et de publicité, organisation d'événements à but publicitaire, services de concession publicitaire, c'est-à-dire gestion administrative d'espaces publicitaires pour le compte de tiers à savoir des entreprises, villes administrations, métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux, location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics…, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables, promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés, relations publiques. Publicité sur des moyens permettant le transport de personnes notamment les bus. Publicité sur des véhicules. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de publicité et de marketing ; services de promotion ; études de marché ; analyse des réactions à la publicité et étude de marchés ; services informatisés de stockage et de récupération de données ; compilation d'annonces publicitaires dans une base de données donnant accès à des pages Web, à des adresses URL et au réseau Internet ; services de traitement de bases de données et de données ; services de gestion de données par voie électronique ; services publicitaires, promotionnels et de marketing liés à la fourniture de contenu téléchargeable par des réseaux informatique ou par des réseaux de télécommunications.

Service de télécommunications dans le cadre de la communication et la diffusion de campagnes publicitaires ; service d'affichage électronique ; diffusion de messages publicitaires par voie téléphonique ; mise à disposition de liens permettant un accès notamment à de la musique numérique, des contenus vidéos et à tout autres contenus multimédias ; mise à disposition de publications électroniques publicitaires téléchargeables en ligne ; fourniture à savoir transmission et mise à disposition de contenu téléchargeable publicitaire via des adresses URL.

Fourniture à savoir mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de divertissement sur des panneaux publicitaires digitaux ; organisation de concours ; service de jeux électronique fournis par le biais de publication téléchargeables. Production de film publicitaire ou institutionnel sur bandes vidéo. Service de photographie. Services d'imagerie numérique ; édition d'oeuvres multimédia ; services de production et coproduction de programmes multimédia, de programmes publicitaires, de films institutionnels. Montages de bandes vidéo et enregistrement (filmage) sur bande vidéo pour support numérique publicitaire ; exploitation à savoir mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.

Création et conception, développement, conception et programmation de produits multimédias publicitaires à savoir animations, présentation en 3D, conception et programmation de logiciels pour bornes interactives et sites Internet. Location de temps d'accès à un centre serveur ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur, services informatiques à savoir programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels ; services de cartographie en trois dimensions ou sur support papier, services de dessinateurs d'arts graphiques. Location et mise à disposition gratuite de temps d'accès à des documents et applications téléchargeables.