Déposée le 21 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « REGUL'SUCRES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JB CONSEIL slmt domicilié(e) 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 653 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT SA MARCHAND André domicilié(e) 24 Place des Martyrs de la Résistance,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JB CONSEIL slmt SARL - 1 Chemin des Granettes,13700 MARIGNANE - 13700 - France - SIREN 414653246
OMNIPAT SA MARCHAND André - 24 Place des Martyrs de la Résistance,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-34
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17
Produits et substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations et infusions médicinales, eaux et boissons diététiques à usage médical, préparations pour boissons diététiques à usage médical et notamment préparations drainantes à base d'extraits de végétaux. Fruits et légumes conservés, séchés, déshydratés et cuits, produits laitiers et boissons lactées où le lait prédomine, compléments nutritionnels à usage non médical à base de végétaux déshydratés. Farines alimentaires, pâtes alimentaires, préparations à base de céréales, flocons de céréales séchées, levure, pain, pâtisserie et confiserie, boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, compléments nutritionnels d'origine végétale à usage non médical et présentés sous forme de capsules, pastilles, comprimés, dragées, sachets ou gélules, préparations alimentaires d'origine végétale à usage non médical. Eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops, préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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