Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les contes de Gros Nounours
Madame Dominique Laydu
Madame Christine Laydu
Monsieur Jean-Baptiste Laydu

Numéro de dépôt :
4442198
Date de dépôt :
31/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2028
Les contes de Gros Nounours de Dominique Laydu

Présentation de la marque Les contes de Gros Nounours

Déposée par voie électronique le 31 mars 2018 par madame Dominique Laydu, madame Christine Laydu, monsieur Jean-Baptiste Laydu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les contes de Gros Nounours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Les déposants sont madame Dominique Laydu domicilié(e) 42 rue Pasteur - 33110 - Le Bouscat - France, madame Christine Laydu domicilié(e) 10 rue Joseph Bara - 75006 - Paris - France, monsieur Jean-Baptiste Laydu domicilié(e) 1 Rue de la grande chaumière - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Baptiste LAYDU domicilié(e) 1 rue de la grande chaumière - 75006 - Paris - France.

La marque Les contes de Gros Nounours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442198.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les contes de Gros Nounours arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.


Madame Dominique Laydu - 42 rue Pasteur - 33110 - Le Bouscat - France

Madame Christine Laydu - 10 rue Joseph Bara - 75006 - Paris - France

Monsieur Jean-Baptiste Laydu - 1 Rue de la grande chaumière - 75006 - Paris - France


Monsieur Jean-Baptiste LAYDU - 1 rue de la grande chaumière - 75006 - Paris - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.