Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYNFOLIA
Jardin Services Végétaux, SAS
Plant Services, SARL
Végétal Services, SARL

Numéro de dépôt :
4114100
Date de dépôt :
27/08/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/08/2024
SYNFOLIA de Jardin Services Végétaux

Présentation de la marque SYNFOLIA

Déposée le 27 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jardin Services Végétaux, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plant Services, la Société à Responsabilité Limité (SARL) Végétal Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SYNFOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Jardin Services Végétaux domicilié(e) Route de la Chapelle - 50450 - HAMBYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) Plant Services domicilié(e) 655 Route de Bailly - 60170 - CARLEPONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) Végétal Services domicilié(e) LE PUITS DES BOIS, RN 147 - 49124 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jardin Services Végétaux, M. MOUHEDIN IDRIS domicilié(e) Route de la Chapelle - 50450 - HAMBYE - France.

La marque SYNFOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNFOLIA arrivera à expiration en date du 27 août 2024.


Jardin Services Végétaux, SAS - Route de la Chapelle - 50450 - HAMBYE - France - SIREN 3

Plant Services, SARL - 655 Route de Bailly - 60170 - CARLEPONT - France - SIREN 5

Végétal Services, SARL - LE PUITS DES BOIS, RN 147 - 49124 - ST BARTHELEMY D'ANJOU - France - SIREN 3


Jardin Services Végétaux, M. MOUHEDIN IDRIS - Route de la Chapelle - 50450 - HAMBYE - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement sans modification - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Inscription le 8 septembre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°707744 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-08

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).