Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BELLES D'ULYSSE
JARDIN D'ULYSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3629372
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/02/2019
LES BELLES D\'ULYSSE de JARDIN D\'ULYSSE

Présentation de la marque LES BELLES D'ULYSSE

Déposée le 12 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ULYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LES BELLES D'ULYSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ULYSSE domicilié(e) 840 route du Mas Rillier - 69140 - RILLIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 136 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES BELLES D'ULYSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES D'ULYSSE arrivera à expiration en date du 12 février 2019.

JARDIN D'ULYSSE a également déposé les autres marques suivantes : DEJEUNER AU JARDIN , PAGAILLE BAZAR , LA SIESTE, LA PARESSE, LE RÊVE , IL ETAIT UNE FOIS , JARDIN PUBLIC , JARDIN D'ULYSSE , Jardin d'Ulysse , NATURELLEMENT CHIC , CREATEUR D'HISTOIRES , LA MER, LE SOLEIL, LE VENT, LE SABLE


JARDIN D'ULYSSE, Société par Actions Simplifiée - 840 route du Mas Rillier - 69140 - RILLIEUX - France - SIREN 392136990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 30 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700706 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-30

Inscription le 3 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°710912 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Papier, carton ; articles en papiers et articles en carton, à savoir : serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, cartonnages, albums, almanachs, affiches, buvards, objets d'art gravés ou lithographiés, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cache-pots en papier, calendriers, boîtes à chapeaux, coffrets pour la papeterie en carton ou en papier, statuettes ou figurines en papier mâché ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; tableaux (peintures) encadrés ou non, toiles décoratives ; articles de bureau (à l'exception des meubles).

Petits ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tire-bouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verrerie, porcelaine, faïence ou céramique non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, ustensiles et récipients de salle de bain en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, beurriers, boîtes à biscuits, boîtes en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage, cloches à beurre, chopes à bières, coupes à fruits, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers, poignées de portes en porcelaine, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries, pots, ports à fleurs, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux, vide-poches en porcelaine, en céramique, en terre cuite ou en verre.

Produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, serviettes de table en matières textiles ; trousses pour le maquillage et trousses de toilette en matières textiles ; boites en matières textiles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ; serviettes à thé ; couvertures de voyage.