Marque enregistrée - Marque en vigueur

JARDIN PUBLIC
JARDIN D'ULYSSE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3562731
Date de dépôt :
14/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/03/2018
JARDIN PUBLIC de JARDIN D\'ULYSSE

Présentation de la marque JARDIN PUBLIC

Déposée le 14 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ULYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « JARDIN PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ULYSSE domicilié(e) 840 route du Mas Rillier,69140 RILLIEUX - 69140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 136 990 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque JARDIN PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN PUBLIC arrivera à expiration en date du 14 mars 2018.

JARDIN D'ULYSSE a également déposé les autres marques suivantes : DEJEUNER AU JARDIN , PAGAILLE BAZAR , LA SIESTE, LA PARESSE, LE RÊVE , IL ETAIT UNE FOIS , LES BELLES D'ULYSSE , JARDIN D'ULYSSE , Jardin d'Ulysse , NATURELLEMENT CHIC , CREATEUR D'HISTOIRES , LA MER, LE SOLEIL, LE VENT, LE SABLE


JARDIN D'ULYSSE Société par Actions Simplifiée - 840 route du Mas Rillier,69140 RILLIEUX - 69140 - France - SIREN 392136990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 12 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606391 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12

Inscription le 3 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°710912 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Meubles (y compris de jardin et de bureau) ; glaces (miroirs), cadres ; tringles et patères de rideaux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique.

Vente aux enchères ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail d'objets d'art (en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique), de meubles (y compris de jardin et de bureau), glaces (miroirs), cadres ; tringles et patères de rideaux ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, fourniture de forums de discussion sur l'Internet.