Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAINS DE MER
JARDIN D'ULYSSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3193968
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/11/2022
BAINS DE MER de JARDIN D\'ULYSSE

Présentation de la marque BAINS DE MER

Déposée le 14 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ULYSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BAINS DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JARDIN D'ULYSSE domicilié(e) 840 route du Mas Rillier - 69140 - RILLIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 136 990 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BAINS DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAINS DE MER est expirée depuis le 14 novembre 2022.

JARDIN D'ULYSSE a également déposé les autres marques suivantes : DEJEUNER AU JARDIN , PAGAILLE BAZAR , LA SIESTE, LA PARESSE, LE RÊVE , IL ETAIT UNE FOIS , JARDIN D'ULYSSE , Jardin d'Ulysse , JARDIN PUBLIC , LES BELLES D'ULYSSE , NATURELLEMENT CHIC , CREATEUR D'HISTOIRES


JARDIN D'ULYSSE, Société par Actions Simplifiée - 840 route du Mas Rillier - 69140 - RILLIEUX - France - SIREN 392136990


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2012 n°2514784 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 30 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700706 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-05-30

Inscription le 3 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°710912 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Inscription le 20 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°749595 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Lampes et ampoules électriques ; torches électriques ; lavabos, équipements et installations pour salles de bain. Cuir et imitation du cuir, à savoir : boîtes en cuir ou en carton-cuir, cartables en cuir, mallettes pour documents, couvertures en peau (fourrure) , garniture de cuir pour meubles, porte-monnaie, portefeuilles, cannes, sièges, malles et valises ; parapluies et parasols. Meubles (y compris de jardin et de bureau) ; glaces (miroirs) , cadres ; tringles et patères de rideaux ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique. Petits ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; tirebouchons, brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments et matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, cloches à beurre, beurriers, chopes à bières, boîtes à biscuits, boîtes en verre, bouchons de verre, boules de verre, bouteilles, brocs, brûle-parfums, bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, cache-pot non en papier, produits céramiques pour le ménage, coupes à fruits, récipients pour la cuisine non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, gobelets non en métaux précieux, jattes, légumiers, poignées de portes en porcelaines, poivriers non en métaux précieux, porcelaines, porte-éponges, porte-savon, poteries, pots, ports à fleurs, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, récipients à boire, récipients pour le ménage ou la cuisine non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, services à thé non en métaux précieux, ustensiles de toilette, vaisselle non en métaux précieux. Produits textiles, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de maison, ligne de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; serviettes, rideaux, linge de lit, serviettes à thé ; couvertures de voyage. Peignoirs de bain, survêtements de jogging, sweat-shirts, tee-shirts, chaussettes, coupe-vent, chapeaux, casquettes, tabliers, chemises, chaussures, pantoufles. Jeux, jouets ; cannes à pêche ; ornements et décorations pour arbres de Noël. Services de communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services d'accès par voie télématique et électronique à des bases de données. Publication électronique de catalogues.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.