Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
JARDILAND Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94551363
Date de dépôt :
28/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) JARDILAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JARDILAND domicilié(e) 26, rue de la Maison Rouge,77185 LOGNES (dossier no 2273735) - 77185 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 301 413 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2273735) - 75440 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551363.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 28 décembre 2014.

JARDILAND a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JARDILAND , LES GOURMANDISES DU JARDINIER , PARI GIVRÉ , LABEL JARDILAND , FOURCHE & COMPAGNIE , J , J , SAPOUSSOU , JARDIN & SENTEURS


JARDILAND Société Anonyme - 26, rue de la Maison Rouge,77185 LOGNES (dossier no 2273735) - 77185 - France - SIREN 326301413


Cabinet PLASSERAUD - 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2273735) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2004 n°2273735 - Publication au BOPI 2004-10-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Inscription le 13 décembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°465587 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°465586 - Publication au BOPI 2007-12-13

Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325177 - Publication au BOPI 2001-06-13

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels); produits de traitement des plantes.Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes.Instruments agricoles, tondeuses à gazon à moteur.Outils et instruments à main entraînés pour l'agriculture et le jardinage, tondeuses à gazon à main.Meubles, glaces (miroirs), cadres; salons de jardin; articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écume de mer, non compris dans d'autres classes, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; comptoirs; présentoirs; enseignes en bois ou en matières plastiques; rayonnages.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils, informations ou renseignementsd'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences; services d'horticulture et de jardinage; location de matériel pour exploitation agricole et pour le jardinage, analyses chimiques, notamment analyses de terres, création et entretien de jardins, de parcs; services d'architecture, de stylique, d'aménagement de points de vente et de magasins, de décoration intérieure; travaux d'ingénieurs; consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires)

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.